Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART SECURE
SODITEL-FCS TECHNOLOGIES SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96640222
Date de dépôt :
29/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2006

Présentation de la marque SMART SECURE

Déposée le 29 août 1996 par la Société Anonyme (SA) SODITEL-FCS TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART SECURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODITEL-FCS TECHNOLOGIES domicilié(e) 7, Rue Paul Vaillant Couturier, 92300 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 446 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODITEL-FCS TECHNOLOGIES SA - France.

La marque SMART SECURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART SECURE est expirée depuis le 29 août 2006.

SODITEL-FCS TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : EDVOC , SMART DOOR , MAIRIETEL , SMARTECHNO , DIPHONE , INFO-PARCOURS , MINIVOC , MONALISA , SMART READER , ARBOVOC


SODITEL-FCS TECHNOLOGIES SA (Société Anonyme) - 7, Rue Paul Vaillant Couturier, 92300 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 349446914


SODITEL-FCS TECHNOLOGIES SA - France


Inscription le 19 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267170 - Publication au BOPI 1998-11-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétypes, disques accoustiques; logiciel, progiciel; la création, le développement, de services télématiques. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; objet portable, notamment sous forme de carte comportant au moins une mémoire et/ou un microprocesseur, pour le contrôle d'accès physique ou logique. Banques de données. Télécommunications. Communications pour les terminaux d'ordinateurs, terminaux de consultation de banque de données de vidéographie interactive, téléphoniques et télécopieurs. Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.